Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI
/
SOJABIO 100% VEGETAL TARTINE & MOI COMME UN FROMAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOJABIO 100% VEGETAL TARTINE & MOI COMME UN FROMAGE
LE SOJAMI, SAS

Numéro de dépôt :
4054931
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/12/2023
SOJABIO 100% VEGETAL TARTINE & MOI COMME UN FROMAGE de LE SOJAMI

Présentation de la marque SOJABIO 100% VEGETAL TARTINE & MOI COMME UN FROMAGE

Déposée le 13 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SOJABIO 100% VEGETAL TARTINE & MOI COMME UN FROMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE SOJAMI domicilié(e) AGROPOLE, ESTILLAC, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE SOJAMI, M. GARREAU JEAN JAMES domicilié(e) AGROPOLE, ESTILLAC, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France.

La marque SOJABIO 100% VEGETAL TARTINE & MOI COMME UN FROMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOJABIO 100% VEGETAL TARTINE & MOI COMME UN FROMAGE est expirée depuis le 13 décembre 2023.

LE SOJAMI a également déposé les autres marques suivantes : Amandélice , SOJ'ICEMI... SE FAIRE PLAISIR EN SE FAISANT DU BIEN... , POUR VOTRE BIEN-ÊTRE… TARTINE ET MOI RIZ ET + CROQUEZ-MOI ACCOMPAGNEZ-MOI , TARTI ' GOURMET , LES P'TITS JAMY , FROM JAMES , CROQ'ENCAS , CAVIAR VEGETAL , Sojami CRÉATEUR D'ÉQUILIBRE & DE SAVEURS BIO et BON à la fois , MAYOMI


LE SOJAMI, SAS - AGROPOLE, ESTILLAC, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France


LE SOJAMI, M. GARREAU JEAN JAMES - AGROPOLE, ESTILLAC, BP 109 - 47931 - AGEN CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; (produits issus de l'agriculture biologique).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; produits issus de l'agriculture biologique.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; Tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique.